Mentions légales
Identification de l'éditeur et des hébergeurs de SignPilot³.
Bêta gratuite de démonstration — documents fictifs ou anonymisés uniquement
Éditeur
- Éditeur
- Jamal AMMOURY, entrepreneur individuel (EI)
- Nom commercial
- SkillPilot³
- SIREN
- 499 775 351
- SIRET
- 499 775 351 00012
- Immatriculation
- Registre national des entreprises (RNE), depuis le 14 mai 2007
- Activité
- Conseil en systèmes et logiciels informatiques (code APE 6202A)
- Adresse
- 49 rue Youri Gagarine, 92700 Colombes, France
- Téléphone
- 01 84 20 28 99
- Adresse e-mail
- contact@skillpilot3.com
- TVA
- TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base)
- Directeur de la publication
- Jamal AMMOURY
Hébergement
Application : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com. Traitements exécutés à Dublin (Irlande).
Données et fichiers : Supabase Pte. Ltd., 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513 — supabase.com. Données stockées en Irlande (Union européenne).
Nature du service
SignPilot³ est une bêta gratuite de démonstration du savoir-faire de SkillPilot³ en création d'applications numériques, réservée aux documents fictifs ou anonymisés.
Propriété intellectuelle
SignPilot³, SkillPilot³, leurs logos et l'interface du service sont protégés. Toute reproduction sans autorisation est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
Version beta-2026-10-v2.